L’OME est morte. Vive l’OMC verte !

A quelques mois de la tenue du prochain Sommet de la Terre à Rio,  la France appelle de ses vœux la création d’une Organisation mondiale de l’environnement.  Pierre angulaire de la position officielle française, cette solution apparaît aujourd’hui contre-productive voire irréaliste.

La gestion des problèmes environnementaux souffre depuis longtemps de nombreux maux. La fragmentation des  compétences dans une constellation d’agences institutionnelles, l’absence de prise en compte officielle de la société civile dans le processus de décision et les agendas électoraux, véritables plaies pour toute initiative reposant sur un horizon à long terme, conduisent à un morcellement des réponses. L’échec de Copenhague, il y a deux ans, en fut la preuve. Pourtant, la gouvernance des enjeux environnementaux est d’autant plus d’actualité que les crises environnementales, sociales et économiques s’accélèrent.  Mais la mise en place d’une Organisation mondiale de l’environnement, née de la fusion d’organismes onusiens compétents, apparaît comme une solution mort-née.

Loin de faire l’unanimité au sein des pays membres des Nations-Unies, l’hypothèse d’un consensus paraît peu probable. Si l’OME est désormais défendue par les membres de l’Union Européenne et  l’Union Africaine, de nombreux états y restent fermement opposés, notamment certains pays émergents, craignant  de devoir abandonner de nouveaux attributs de leur souveraineté.

Le transfert de prérogatives des différentes agences des Nations-Unies travaillant sur les thématiques environnementales pourrait se traduire par une “guerre des clans”, chacun se prévalant d’une légitimité par rapport à ses attributions. Face à ces crispations bureaucratiques, on peut donc s’interroger sur la faisabilité et l’efficacité d’un tel système.

Le cout de la création d’une telle institution ne doit pas non plus être sous-estimé. Dans le contexte actuel de crise généralisée, certains gouvernements seront peu enclins à financer une telle structure, ne saisissant que partiellement l’intérêt économique d’une véritable politique environnementale. On peut alors questionner le financement d’une nouvelle organisation de cette ampleur, dans un contexte où les contributions des Etats-membres aux Nations-Unies sont en net recul. Pourquoi alors s’efforcer de créer de nouveaux “monstres” plutôt que de s’appuyer sur des structures existantes ?

D’autres solutions existent, dont les couts seraient moindres et la réalisation moins hasardeuse.  Certains mettent en avant la création d’un Conseil Mondial de l’Environnement réunissant, sous l’égide des Nations-Unies, toutes les parties prenantes aux enjeux environnementaux. D’autres souhaitent un renforcement institutionnel et financier du Programme des Nations Unies pour l’environnement. Séduisantes dans leur approche, les solutions d’une OME, d’un CME, ou d’un PNUE renforcé permettraient une gestion plus efficace des enjeux environnementaux.  Elles ne pourraient cependant traiter les problèmes dans leur transversalité en prenant en compte les aspects économiques et sociaux induits par la recherche d’un développement vraiment durable. Une quatrième voie favoriserait la mise en place de modèles intégrant tous les aspects d’un développement soutenable : celle du “verdissement” de l’Organisation mondiale du commerce.

Ne nous leurrons pas, le système mondial actuel repose sur  l’économie de marché. Vouloir modifier ce paradigme est louable mais il est illusoire d’imaginer un changement instantané.   Une infusion de réglementations environnementales dans les préceptes commerciaux permettrait une transition plus intégrée et efficace. Décriée par certains, l’OMC bénéficie d’une reconnaissance quasi unanime pour son efficacité, incarnée par son Organe de règlement des différends. L’OMC regroupe aujourd’hui 153 Etats membres et a rempli sa mission de libéralisation des échanges commerciaux.

Pourquoi alors ne pas insuffler une réglementation environnementale et sociale dans les statuts de l’OMC et en faire le moteur du verdissement de l’économie mondiale? Cette initiative favoriserait  aussi l’adhésion de plus de membres, créant ainsi un cercle vert et vertueux.

Notre objectif n’est pas de sacrifier l’environnement sur l’autel du commerce, mais au contraire d’assurer l’insertion des règles environnementales et sociales au cœur des marchés.  N’ayons pas peur de le dire, l’OME ne verra pas le jour. Vive l’OMC Verte !